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Marques déposées par monsieur THIERRY FAUVET
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energie non conventionnelle
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

energie non conventionnelle
M. THIERRY FAUVET

Numéro de dépôt :
3902518
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
energie non conventionnelle de THIERRY FAUVET

Présentation de la marque energie non conventionnelle

Déposée le 5 mars 2012 par monsieur THIERRY FAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « energie non conventionnelle »

Le déposant est monsieur THIERRY FAUVET domicilié(e) Kerhoat Benoal - 56520 - GUIDEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIERRY FAUVET domicilié(e) Kerhoat Benoal - 56520 - GUIDEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

THIERRY FAUVET a également déposé les autres marques suivantes : Glandeur Agile 4.0 , Lorient Technopole Innovations - LTI , Pôle course au large , MASQUE-EBI , E.B.I


M. THIERRY FAUVET - Kerhoat Benoal - 56520 - GUIDEL - France


M. THIERRY FAUVET - Kerhoat Benoal - 56520 - GUIDEL - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 7 février 2014 - Rejet total n°618066 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques.